Marque enregistrée - Marque en vigueur

CALENDES
FERRATON PERE ET FILS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4231322
Date de dépôt :
04/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2025
CALENDES de FERRATON PERE ET FILS

Présentation de la marque CALENDES

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERRATON PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CALENDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERRATON PERE ET FILS domicilié(e) 13 Rue Maurice de la Sizeranne - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 868 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Anaïs DUTHOIT-LIARDO domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque CALENDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALENDES arrivera à expiration en date du 4 décembre 2025.

FERRATON PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE HENRI MOREL , LA TOURNEE , FERRATON , LES MANDOULS


FERRATON PERE ET FILS, Société par Actions Simplifiée - 13 Rue Maurice de la Sizeranne - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France - SIREN 418868485


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Anaïs DUTHOIT-LIARDO - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée Crozes Hermitage.