Déposée le 19 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ferraris
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ETS FERRARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ferraris domicilié(e) 96 avenue de gruissan - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 027 526 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ferraris domicilié(e) 96 avenue de gruissan - 11100 - NARBONNE - France.
La marque ETS FERRARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETS FERRARIS est expirée depuis le 19 décembre 2023.
ferraris, sarl - 96 avenue de gruissan - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 321027526
ferraris - 96 avenue de gruissan - 11100 - NARBONNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2013 n°2541882 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-15
Métaux communs et leurs alliages matériaux de construction métalliques constructions transportables metalliques matériaux métalliques pour les voies ferrs câbles fifil et serrurerie métalliques non électriques quincaillerie métallique tuyaux métalliques coffres forts minerais constructions métalliques échaffaudages métalliques boites en métaux communs coffres métalliques récipients d'emballage en métal monuments funéraires métalliques objets d'art en métaux commun sttues ou figurines (statuettes) en métaux communs plaques d'immatriculation métalliques. Matériaux de construction non métalliques tuyaux rigides non métalliques pour la construction asphate poix et bitume construstions transportables non métalliques monuments non métalliques constructions non métalliques échaffaudage non métalliques verre de construction verre isolant (construction) béton ciment objets d'art en pierre en béton ou en marbre statues ou figurines (statuettes) en béton ou en marbre vitreaux boius de construction bois façonnés monuments funéraires non métalliques meubles glaces (miroirs) cadres objets d'art en bois cire platre liege roseaujonc osier corne os ivoire baleine écailles ambre nacre écume de mer succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques cintres pour vêtements commodes coussins étagères récipients d'emballage en matière plastiques fauteiuls sièges literies (à l'exception du du linge du lit) matelas urnes funéraires. Vaisseliers vanneries boites en bois.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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