Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PMS
Numéro de dépôt :
1501582
Date de dépôt :
02/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/1998
Présentation de la marque PMS
Déposée le 2 décembre 1988 par FERRANTI INTERNATIONAL SIGNAL plc. (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 20 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51746 - Publication au BOPI 1991-02-20