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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERRANT SELECTION
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LE CLOÎTRE DE FERRANT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CLOÎTRE DE FERRANT
FERRANT SELECTION, SAS

Numéro de dépôt :
4126601
Date de dépôt :
16/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/10/2024
LE CLOÎTRE DE FERRANT de FERRANT SELECTION

Présentation de la marque LE CLOÎTRE DE FERRANT

Déposée le 16 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERRANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE CLOÎTRE DE FERRANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERRANT SELECTION domicilié(e) Domaine de Ferrant - 47120 - ESCLOTTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 947 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERRANT SELECTION, M. VUILLIEN DENIS domicilié(e) Domaine de Ferrant - 47120 - ESCLOTTES - France.

La marque LE CLOÎTRE DE FERRANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOÎTRE DE FERRANT arrivera à expiration en date du 16 octobre 2024.


FERRANT SELECTION, SAS - Domaine de Ferrant - 47120 - ESCLOTTES - France - SIREN 801947631


FERRANT SELECTION, M. VUILLIEN DENIS - Domaine de Ferrant - 47120 - ESCLOTTES - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 10 juin 2015 - Retrait partiel n°649984 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-10

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Vins ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.