DOMAINE DE LA SEIGNEURERIE COTEAUX DU LAYON
Présentation de la marque DOMAINE DE LA SEIGNEURERIE COTEAUX DU LAYON
Déposée le 12 juillet 1989 par madame FERRANT Lucienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DOMAINE DE LA SEIGNEURERIE COTEAUX DU LAYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA SEIGNEURERIE COTEAUX DU LAYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA SEIGNEURERIE COTEAUX DU LAYON est expirée depuis le 12 juillet 1999.
FERRANT Lucienne a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19