Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLUTESON Une gamme de produits fûtés Le Pro du Scolaire
Mme FERRANDO née PEDRACKI Corine demeurant

Numéro de dépôt :
3197847
Date de dépôt :
05/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
05/12/2012
FLUTESON Une gamme de produits fûtés Le Pro du Scolaire de FERRANDO née PEDRACKI Corine demeurant

Présentation de la marque FLUTESON Une gamme de produits fûtés Le Pro du Scolaire

Déposée le 5 décembre 2002 par madame FERRANDO née PEDRACKI Corine demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « FLUTESON Une gamme de produits fûtés Le Pro du Scolaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est madame FERRANDO née PEDRACKI Corine demeurant domicilié(e) 294, rue Jules RAIMU - Lot. Le Provençal,30127 BELLEGARDE - 30127 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P.L.M.C. Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée AVOCATS A LA COUR Droit Fiscal et Droit des Sociétés domicilié(e) 242, rue Claude Nicolas Ledoux Immeuble BBC,30900 NIMES - 30900 - France.

La marque FLUTESON Une gamme de produits fûtés Le Pro du Scolaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLUTESON Une gamme de produits fûtés Le Pro du Scolaire est expirée depuis le 5 décembre 2012.


Mme FERRANDO née PEDRACKI Corine demeurant - 294, rue Jules RAIMU - Lot. Le Provençal,30127 BELLEGARDE - 30127 - France


P.L.M.C. Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée AVOCATS A LA COUR Droit Fiscal et Droit des Sociétés - 242, rue Claude Nicolas Ledoux Immeuble BBC,30900 NIMES - 30900 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Instruments de musique à savoir : flûtes à bec Papiers à savoir : éditions cahiers de musique, méthodes partitions Disques cassettes disques compacts

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.