Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DO
EURL FERRANDO-FLUTESON

Numéro de dépôt :
3180455
Date de dépôt :
23/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
23/08/2012
DO de FERRANDO-FLUTESON

Présentation de la marque DO

Déposée le 23 août 2002 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FERRANDO-FLUTESON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « DO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FERRANDO-FLUTESON domicilié(e) Chemin rural 70 Dit des Coustières du Gd Clouzeau,30300 BEAUCAIRE - 30300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 414 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy FERRANDO domicilié(e) Chemin rural 70 Dit des Coustières du Gd Clouzeau,30300 BEAUCAIRE - 30300 - France.

La marque DO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DO est expirée depuis le 23 août 2012.

FERRANDO-FLUTESON a également déposé les autres marques suivantes : Ferrando Music


EURL FERRANDO-FLUTESON - Chemin rural 70 Dit des Coustières du Gd Clouzeau,30300 BEAUCAIRE - 30300 - France - SIREN 400414058


Guy FERRANDO - Chemin rural 70 Dit des Coustières du Gd Clouzeau,30300 BEAUCAIRE - 30300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Flûte à bec