Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TISSERANDE
Mme FERRANDEZ Amanda

Numéro de dépôt :
4113490
Date de dépôt :
14/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/08/2024
LA TISSERANDE de FERRANDEZ Amanda

Présentation de la marque LA TISSERANDE

Déposée le 14 août 2014 par madame FERRANDEZ Amanda auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA TISSERANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est madame FERRANDEZ Amanda domicilié(e) 7 rue des Irlandais - 44800 - SAINT HERBLAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme FERRANDEZ Amanda domicilié(e) 7 rue des Irlandais - 44800 - SAINT HERBLAIN - France.

La marque LA TISSERANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TISSERANDE est expirée depuis le 14 août 2024.


Mme FERRANDEZ Amanda - 7 rue des Irlandais - 44800 - SAINT HERBLAIN - France


Mme FERRANDEZ Amanda - 7 rue des Irlandais - 44800 - SAINT HERBLAIN - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Couture ; services de broderie.