Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OPS
Numéro de dépôt :
1750859
Date de dépôt :
13/09/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/1999
Présentation de la marque OPS
Déposée le 13 septembre 1989 par FERRAND Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque OPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPS est expirée depuis le 13 septembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-12