Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROCHE SAINT PAUL
FERRAND Pierre

Numéro de dépôt :
1620810
Date de dépôt :
24/09/1990
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
24/09/2000

Présentation de la marque LA ROCHE SAINT PAUL

Déposée le 24 septembre 1990 par FERRAND Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LA ROCHE SAINT PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FERRAND Pierre, domicilié(e) Château de Ligré, 37500 LIGRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabienne FERRAND - France.

La marque LA ROCHE SAINT PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROCHE SAINT PAUL est expirée depuis le 24 septembre 2000.

FERRAND Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LIGRE , PIFER , CHATEAU DE LIGRE


FERRAND Pierre - Château de Ligré, 37500 LIGRE - France


Fabienne FERRAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Vin d'appellation d'origine contrôlée de Chinon provenant exclusivement de l'exploitation