Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur FERRAND PAUL
/
DOMAINE DE LA GRANDE GACHETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA GRANDE GACHETTE
M. FERRAND PAUL

Numéro de dépôt :
3966762
Date de dépôt :
07/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2022
DOMAINE DE LA GRANDE GACHETTE de FERRAND PAUL

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GRANDE GACHETTE

Déposée le 7 décembre 2012 par monsieur FERRAND PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA GRANDE GACHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est monsieur FERRAND PAUL domicilié(e) QUARTIER LES GACHETTES - 83460 - LES ARCS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DES ARCHERS, M. MICHEL ALAIN domicilié(e) QUARTIER DES LAURONS, BP 24 - 83460 - LES ARCS - France.

La marque DOMAINE DE LA GRANDE GACHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA GRANDE GACHETTE est expirée depuis le 7 décembre 2022.


M. FERRAND PAUL - QUARTIER LES GACHETTES - 83460 - LES ARCS - France


CELLIER DES ARCHERS, M. MICHEL ALAIN - QUARTIER DES LAURONS, BP 24 - 83460 - LES ARCS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Vins d'Appellation d'Origine Protégée “ COTES DE PROVENCE ” ; Vins d'indication géographique protégée “ Vin de pays des Maures ”.