Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TURB'OPTY
FERRAND Pascal
AUBERT Stéphane

Numéro de dépôt :
3025628
Date de dépôt :
26/04/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2010

Présentation de la marque TURB'OPTY

Déposée le 26 avril 2000 par FERRAND Pascal et AUBERT Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TURB'OPTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Les déposants sont FERRAND Pascal, domicilié(e) 60 chemin du Tronchon, 69130 Écully - France et AUBERT Stéphane, domicilié(e) 246 rue commandant Charcot, 69110 Sainte Foy les Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERRAND Pascal - France.

La marque TURB'OPTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURB'OPTY est expirée depuis le 26 avril 2010.

FERRAND Pascal a également déposé les autres marques suivantes : FLUOREM , TURB'FLOW , TURB'OMEGA


FERRAND Pascal - 60 chemin du Tronchon, 69130 Écully - France

AUBERT Stéphane - 246 rue commandant Charcot, 69110 Sainte Foy les Lyon - France


FERRAND Pascal - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le traitement des données ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, bandes vidéo, disques acoustiques. Imprimés, journaux, livres, manuels, notices, revues se rapportant aux mathématiques, la physique, la mécanique, l'informatique, aux ordinateurs et à leurs périphériques, aux logiciels, au réseau Internet, à la connection à des réseaux informatiques. Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer. Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs ; démonstrations de produits informatiques, gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central ; élaboration et conception de modèles mathématiques, de logiciels et de progiciels. Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs ; démonstrations de produits informatiques, gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central ; élaboration et conception de modèles mathématiques, de logiciels et de progiciels. Logiciels notamment en optimisation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.