Déposée le 26 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) FERRAND MALONZE VIANDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BOEUF DE RACE LIMOUSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERRAND MALONZE VIANDE domicilié(e) Abattoir – La Croix du Breuil - 87250 - BESSINES-SUR-GARTEMPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 634 405 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque BOEUF DE RACE LIMOUSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERRAND MALONZE VIANDE, société anonyme - Abattoir – La Croix du Breuil - 87250 - BESSINES-SUR-GARTEMPE - France - SIREN 304634405
SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Inscription le 28 avril 2003 - retrait partiel n°369689 - Publication au BOPI 2003-04-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2011 n°2484316 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-15
Viandes de bovins de race Limousine, poisson, volaille et gibier ; extraits de viandes de bovins de race Limousine, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; animaux vivants (bovins) de race Limousine.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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