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Marques déposées par monsieur FERRAND Christian
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PIERRE DE SEGONZAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE DE SEGONZAC
M. FERRAND Christian

Numéro de dépôt :
3970148
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/12/2022
PIERRE DE SEGONZAC de FERRAND Christian

Présentation de la marque PIERRE DE SEGONZAC

Déposée le 17 décembre 2012 par monsieur FERRAND Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PIERRE DE SEGONZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est monsieur FERRAND Christian domicilié(e) 1 rue des Sables - 17740 - SAINTE-MARIE DE RE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FERRAND Christian domicilié(e) 1 rue des Sables - 17740 - SAINTE-MARIE DE RE - France.

La marque PIERRE DE SEGONZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE DE SEGONZAC est expirée depuis le 17 décembre 2022.

FERRAND Christian a également déposé les autres marques suivantes : ONLY BOUTIQUE , COGNAC ENTHOUSIAST , COGNAC ONLY


M. FERRAND Christian - 1 rue des Sables - 17740 - SAINTE-MARIE DE RE - France


M. FERRAND Christian - 1 rue des Sables - 17740 - SAINTE-MARIE DE RE - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.