Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RBM RADIO BELLE MUSIQUE
FERRAN Laurent

Numéro de dépôt :
95591054
Date de dépôt :
29/09/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2005

Présentation de la marque RBM RADIO BELLE MUSIQUE

Déposée le 29 septembre 1995 par FERRAN Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RBM RADIO BELLE MUSIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est FERRAN Laurent, domicilié(e) 69, rue Fieux, 31300 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FERRAN Laurent - France.

La marque RBM RADIO BELLE MUSIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RBM RADIO BELLE MUSIQUE est expirée depuis le 29 septembre 2005.


FERRAN Laurent - 69, rue Fieux, 31300 TOULOUSE - France


Monsieur FERRAN Laurent - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

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