Marque renouvelée - Marque en vigueur

BAM
FERRAN Julie Jeanne
TOULOUSE Marc Pierre
TOULOUSE Alain Laurent
TOULOUSE Bernard Marc

Numéro de dépôt :
1481855
Date de dépôt :
05/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2028

Présentation de la marque BAM

Déposée le 5 août 1988 par FERRAN Julie Jeanne, TOULOUSE Marc Pierre, TOULOUSE Alain Laurent, TOULOUSE Bernard Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont FERRAN Julie Jeanne domicilié(e) 84 Avenue des Lilas - 64000 - PAU - France, TOULOUSE Marc Pierre domicilié(e) 223 Boulevard du Cami Salié - 64000 - PAU - France, TOULOUSE Alain Laurent domicilié(e) Route du Mesnil - 76840 - SAINT MARTIN DE BOSCHERVILLE - France, TOULOUSE Bernard Marc domicilié(e) 84 Avenue des Lilas - 64000 - PAU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BAM arrivera à expiration en date du 5 août 2028.


FERRAN Julie Jeanne - 84 Avenue des Lilas - 64000 - PAU - France

TOULOUSE Marc Pierre - 223 Boulevard du Cami Salié - 64000 - PAU - France

TOULOUSE Alain Laurent - Route du Mesnil - 76840 - SAINT MARTIN DE BOSCHERVILLE - France

TOULOUSE Bernard Marc - 84 Avenue des Lilas - 64000 - PAU - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 19 mai 2008 n°2373104 - Publication au BOPI 2008-05-19

Renouvellement sans limitation n°2123209 - Publication au BOPI 1998-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Inscription le 3 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260534 - Publication au BOPI 1998-08-03

Inscription le 3 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260535 - Publication au BOPI 1998-08-03

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2018 n°2681115 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-14

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