Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Ferraille
/
FORMULA BULA SAINT OUEN BANDES DESSINEES ET ARTS ASSOCIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMULA BULA SAINT OUEN BANDES DESSINEES ET ARTS ASSOCIES
Ferraille, association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3871298
Date de dépôt :
28/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2021
FORMULA BULA SAINT OUEN BANDES DESSINEES ET ARTS ASSOCIES de Ferraille

Présentation de la marque FORMULA BULA SAINT OUEN BANDES DESSINEES ET ARTS ASSOCIES

Déposée le 28 octobre 2011 par l'association loi 1901 Ferraille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMULA BULA SAINT OUEN BANDES DESSINEES ET ARTS ASSOCIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Ferraille domicilié(e) 17 rue poulet - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ferraille domicilié(e) 17 rue poulet - 75018 - PARIS - France.

La marque FORMULA BULA SAINT OUEN BANDES DESSINEES ET ARTS ASSOCIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMULA BULA SAINT OUEN BANDES DESSINEES ET ARTS ASSOCIES est expirée depuis le 28 octobre 2021.


Ferraille, association Loi 1901 - 17 rue poulet - 75018 - PARIS - France


Ferraille - 17 rue poulet - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.