Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ART ALPHABETIQUE
Numéro de dépôt :
1649878
Date de dépôt :
14/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2001
Présentation de la marque ART ALPHABETIQUE
Déposée le 14 mars 1991 par FERRAGUTI Pierre Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART ALPHABETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ART ALPHABETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART ALPHABETIQUE est expirée depuis le 14 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33