Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRAND PAVOIS
Numéro de dépôt :
1162760
Date de dépôt :
04/02/1981
Lieu de dépôt :
BRIVE
Présentation de la marque GRAND PAVOIS
Déposée le 4 février 1981 par FERRAGNE Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « GRAND PAVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRAND PAVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque GRAND PAVOIS est expirée depuis le 4 février 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27