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Marques déposées par FERRACCI Michel
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COGEXHO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COGEXHO
FERRACCI Michel
TOULZA Alain

Numéro de dépôt :
95574529
Date de dépôt :
07/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2005

Présentation de la marque COGEXHO

Déposée le 7 juin 1995 par FERRACCI Michel et TOULZA Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COGEXHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Les déposants sont FERRACCI Michel, domicilié(e) 9 rue de Gentilly, 92120 MONTROUGE - France et TOULZA Alain, domicilié(e) 12 rue Pierre Puget, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOULZA Alain - France.

La marque COGEXHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574529.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGEXHO est expirée depuis le 7 juin 2005.

FERRACCI Michel a également déposé les autres marques suivantes : PALM HOTEL


FERRACCI Michel - 9 rue de Gentilly, 92120 MONTROUGE - France

TOULZA Alain - 12 rue Pierre Puget, 66000 PERPIGNAN - France


TOULZA Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

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