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Marques déposées par madame Fernez cecile
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TRAVAUX EN COURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAVAUX EN COURS
Mme Fernez cecile
Mle Pegaule Nathalie

Numéro de dépôt :
4002491
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/04/2023
TRAVAUX EN COURS de Fernez cecile

Présentation de la marque TRAVAUX EN COURS

Déposée le 29 avril 2013 par madame Fernez cecile et mademoiselle Pegaule Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TRAVAUX EN COURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Les déposants sont madame Fernez cecile domicilié(e) 290 Boulevard Notre Dame - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France et mademoiselle Pegaule Nathalie domicilié(e) 44 Rue Paul Bert - 83120 - SAINTE-MAXIME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Fernez cecile domicilié(e) 290 Boulevard Notre Dame - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France.

La marque TRAVAUX EN COURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002491.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAVAUX EN COURS est expirée depuis le 29 avril 2023.

Fernez cecile a également déposé les autres marques suivantes : Travaux en cours


Mme Fernez cecile - 290 Boulevard Notre Dame - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France

Mle Pegaule Nathalie - 44 Rue Paul Bert - 83120 - SAINTE-MAXIME - France


Mme Fernez cecile - 290 Boulevard Notre Dame - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.