Déposée le 29 avril 2013 par madame Fernez cecile et mademoiselle Pegaule Nathalie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Travaux en cours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-21 du 24 mai 2013.
Les déposants sont madame Fernez cecile domicilié(e) 290 boulevard Notre dame - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France et mademoiselle Pegaule Nathalie domicilié(e) 44 rue Paul Bert - 83120 - SAINTE-MAXIME - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Fernez cecile domicilié(e) 290 boulevard Notre dame - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France.
La marque Travaux en cours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; coussins ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Couvertures de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates.
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