Déposée le 30 juin 2000 par FERNEZ CECILE et PEGAULE NATHALIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TRAVAUX EN COURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-31 du 4 août 2000.
Les déposants sont FERNEZ CECILE, domicilié(e) 768 BLVD DES ANGLAIS - MAISON NEUVE, 83700 SAINT RAPHAEL - France et PEGAULE NATHALIE, domicilié(e) 9 BLVD DU SEMAPHORE, 83120 SAINT-MAXIME - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERNEZ CECILE - France.
La marque TRAVAUX EN COURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037825.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERNEZ CECILE - 768 BLVD DES ANGLAIS - MAISON NEUVE, 83700 SAINT RAPHAEL - France
PEGAULE NATHALIE - 9 BLVD DU SEMAPHORE, 83120 SAINT-MAXIME - France
FERNEZ CECILE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01
Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31
Outils et instruments à main actionnés manuellement pour bricolage et jardinage Trousses à outils (vides) Cuir et imitations de cuirs. Malles et valises - parapluie. Sellerie - sacs et sacoches à outils (vides). Meubles et glaces. (Miroir) Cadres. Mobilier de jardin. Ustensiles et récipients de ménage ou de cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes-brosses (à l'exception des pinceaux) seaux - arrosoirs - cache-pots non en papier - Gants de jardin. Vêtements - chaussures sauf orthopédiques - chapellerie.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TRAVAUX EN COURS"
