Marque expirée - Marque en non vigueur

Z
Fernando ZUNIGA

Numéro de dépôt :
3528980
Date de dépôt :
05/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/10/2017
Z de Fernando ZUNIGA

Présentation de la marque Z

Déposée le 5 octobre 2007 par Fernando ZUNIGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Z »

Le déposant est Fernando ZUNIGA domicilié(e) 10 Ter Route de Freyneau,33450 MONTUSSAN - 33450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fernando ZUNIGA domicilié(e) 10 Ter Route de Freyneau,33450 MONTUSSAN - 33450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z est expirée depuis le 5 octobre 2017.

Fernando ZUNIGA a également déposé les autres marques suivantes : Z LES VINS DE VOS SIGNES ASTRAUX , 20 Rouge Sous la marque 20 Rouge Blanc Rosé nous sélectionnons et commercialisations des AOC France


Fernando ZUNIGA - 10 Ter Route de Freyneau,33450 MONTUSSAN - 33450 - France


Fernando ZUNIGA - 10 Ter Route de Freyneau,33450 MONTUSSAN - 33450 - France


Inscription le 11 février 2009 - Concession de licence n°490672 - Publication au BOPI 2009-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Inscription le 2 avril 2013 - Résiliation de licence n°597729 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02

Inscription le 8 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598195 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

Vins.