Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES AS DU KART
FERNANDEZ Véronique, Jacqueline, Suzanne

Numéro de dépôt :
3168975
Date de dépôt :
10/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LES AS DU KART de FERNANDEZ Véronique

Présentation de la marque LES AS DU KART

Déposée le 10 juin 2002 par FERNANDEZ Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES AS DU KART »

Le déposant est FERNANDEZ Véronique, Jacqueline, Suzanne domicilié(e) 11 rue Eugénie,83400 HYERES - 83400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERNANDEZ Véronique San Carlo C7 domicilié(e) 11 rue Eugénie,83400 HYERES - 83400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


FERNANDEZ Véronique, Jacqueline, Suzanne - 11 rue Eugénie,83400 HYERES - 83400 - France


FERNANDEZ Véronique San Carlo C7 - 11 rue Eugénie,83400 HYERES - 83400 - France


Inscription le 10 avril 2003 - Rejet total n°368527 - Publication au BOPI 2003-04-10

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

L'association a pour objet : L'organisation de stages, de manisfestations et d'épreuves sportives de kartings loisirs nationaux. L'aide aux déplacements de ces adhérents à des épreuves de karting organiser par d'autres structures. L'organisation de challenges Loisirs (pièces jaunes, mucoviscidose, sida, etc...) L'aide morale, technique et matérielle aux membres. La tenue d'un service central de documentation et de renseignements. L'édition et la publication de tous les documents et bulletin concemant ses activités. Ventes de produits sur tous supports (exemple : tee-shirts, casquettes, porte-clés...) .

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.