Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOONS MONTEGATEAUX TEMONGATEAUX
FERNANDEZ Roland

Numéro de dépôt :
96649847
Date de dépôt :
06/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TOONS MONTEGATEAUX TEMONGATEAUX

Déposée le 6 novembre 1996 par FERNANDEZ Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOONS MONTEGATEAUX TEMONGATEAUX »

Le déposant est FERNANDEZ Roland, domicilié(e) 31 RUE ROGER DESHASQUE, 95400 ARNOUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERNANDEZ ROLAND - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

FERNANDEZ Roland a également déposé les autres marques suivantes : Tropic Corner , GATOTOONS , ALDO LE SAXO DISTRIBUTER , FLAMINGO PUB , FARFELETTES


FERNANDEZ Roland - 31 RUE ROGER DESHASQUE, 95400 ARNOUVILLE - France


FERNANDEZ ROLAND - France


Inscription le 21 mars 2000 - Rejet total n°297378 - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 2000-03-21

Papier, carton, et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, articles pour reliures; photographies ; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exeption des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exeption des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestible; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, information ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Buts commerciaux ou de publicité

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).