Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEPOLL.MOTEURS
M. FERNANDEZ PASCUAL

Numéro de dépôt :
4205178
Date de dépôt :
25/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/08/2025
DEPOLL.MOTEURS de FERNANDEZ PASCUAL

Présentation de la marque DEPOLL.MOTEURS

Déposée le 25 août 2015 par monsieur FERNANDEZ PASCUAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DEPOLL.MOTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est monsieur FERNANDEZ PASCUAL domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DU VAL DE LOIRE, 8 RUE DES MINOTIERS - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FERNANDEZ PASCUAL domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DU VAL DE LOIRE, 8 RUE DES MINOTIERS - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France.

La marque DEPOLL.MOTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPOLL.MOTEURS arrivera à expiration en date du 25 août 2025.

FERNANDEZ PASCUAL a également déposé les autres marques suivantes : DEPOLLMOTEUR , DEPOLL-SYSTEME , DEPOLL MOTEURS + , DEPOLL MOTEURS 2.0


M. FERNANDEZ PASCUAL - PARC D'ACTIVITES DU VAL DE LOIRE, 8 RUE DES MINOTIERS - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France


M. FERNANDEZ PASCUAL - PARC D'ACTIVITES DU VAL DE LOIRE, 8 RUE DES MINOTIERS - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685120 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation).