Déposée le 25 août 2015 par monsieur FERNANDEZ PASCUAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DEPOLL.MOTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-38 du 18 septembre 2015.
Le déposant est monsieur FERNANDEZ PASCUAL domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DU VAL DE LOIRE, 8 RUE DES MINOTIERS - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FERNANDEZ PASCUAL domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DU VAL DE LOIRE, 8 RUE DES MINOTIERS - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France.
La marque DEPOLL.MOTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. FERNANDEZ PASCUAL - PARC D'ACTIVITES DU VAL DE LOIRE, 8 RUE DES MINOTIERS - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France
M. FERNANDEZ PASCUAL - PARC D'ACTIVITES DU VAL DE LOIRE, 8 RUE DES MINOTIERS - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France
Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685120 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29
Machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation).
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