Déposée le 2 décembre 2004 par FERNANDEZ Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ILIADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est FERNANDEZ Pascal domicilié(e) 75 rue Pasteur,77240 VERT SAINT DENIS - 77240 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque ILIADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327407.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILIADE est expirée depuis le 2 décembre 2014.
FERNANDEZ Pascal - 75 rue Pasteur,77240 VERT SAINT DENIS - 77240 - France
MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Services d'avocats à savoir : conseils, expertises et consultations fiscaux. Services juridiques et d'Avocats à savoir : conseils, expertises et consultations juridiques dont conseils, expertises et consultations en droit fiscal et en droit social, contentieux, assistance et représentation des personnes physiques et morales auprès des tribunaux et organes d'arbitrage, médiation.
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