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Marques déposées par monsieur Fernandez Nicolas
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La Calmette
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Calmette
M. Fernandez Nicolas

Numéro de dépôt :
4287696
Date de dépôt :
17/07/2016
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
17/07/2026
La Calmette de Fernandez Nicolas

Présentation de la marque La Calmette

Déposée le 17 juillet 2016 par monsieur Fernandez Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « La Calmette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est monsieur Fernandez Nicolas domicilié(e) lieu-dit Alary - 46140 - CAMBAYRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fernandez Nicolas domicilié(e) lieu-dit Alary - 46140 - CAMBAYRAC - France.

La marque La Calmette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Calmette arrivera à expiration en date du 17 juillet 2026.


M. Fernandez Nicolas - lieu-dit Alary - 46140 - CAMBAYRAC - France


M. Fernandez Nicolas - lieu-dit Alary - 46140 - CAMBAYRAC - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Inscription le 14 septembre 2016 - Retrait partiel n°680714 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.