Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Blonde de Sassenage
M. Fernandez nicolas

Numéro de dépôt :
4060484
Date de dépôt :
14/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/01/2024
Blonde de Sassenage de Fernandez nicolas

Présentation de la marque Blonde de Sassenage

Déposée le 14 janvier 2014 par monsieur Fernandez nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Blonde de Sassenage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est monsieur Fernandez nicolas domicilié(e) 9 rue de l'ovalie, villa - 38360 - SASSENAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fernandez nicolas domicilié(e) 9 rue de l'ovalie, villa - 38360 - SASSENAGE - France.

La marque Blonde de Sassenage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Blonde de Sassenage est expirée depuis le 14 janvier 2024.


M. Fernandez nicolas - 9 rue de l'ovalie, villa - 38360 - SASSENAGE - France


M. Fernandez nicolas - 9 rue de l'ovalie, villa - 38360 - SASSENAGE - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°646021 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Digestifs (alcools et liqueurs).