Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

FRANCINETTE
FERNANDEZ Louis - Gérant et principal actionnaire de la Société TECHNOLINE SARL

Numéro de dépôt :
95573958
Date de dépôt :
29/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque FRANCINETTE

Déposée le 29 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERNANDEZ Louis - Gérant et principal actionnaire de la Société TECHNOLINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCINETTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERNANDEZ Louis - Gérant et principal actionnaire de la Société TECHNOLINE domicilié(e) Chemin des Chênes Résidence "Le Sirocco" - Bat. A, 34170 Castelnau-le-Lez - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 155 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis FERNANDEZ TECHNOLINE SARL - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


FERNANDEZ Louis - Gérant et principal actionnaire de la Société TECHNOLINE SARL - Chemin des Chênes Résidence "Le Sirocco" - Bat. A, 34170 Castelnau-le-Lez - France - SIREN 389155813


Louis FERNANDEZ TECHNOLINE SARL - France


Inscription le 15 octobre 1996 - Retrait total n°207750 - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1996-10-15

Produits de Boulangerie, Viennoiserie et Patisserie Elaboration et commercialisation de mixes et améliorants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.