Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Agri Pulvé
M. Fernandez Jean-Luc

Numéro de dépôt :
4092802
Date de dépôt :
14/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/05/2024
Agri Pulvé de Fernandez Jean-Luc

Présentation de la marque Agri Pulvé

Déposée le 14 mai 2014 par monsieur Fernandez Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Agri Pulvé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est monsieur Fernandez Jean-Luc domicilié(e) 7 rue de l'ardre à noix - 80480 - DURY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. martinet Julien domicilié(e) Kramer Levin, 47 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Agri Pulvé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agri Pulvé est expirée depuis le 14 mai 2024.

Fernandez Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : irricenter , IRRINOR


M. Fernandez Jean-Luc - 7 rue de l'ardre à noix - 80480 - DURY - France


M. martinet Julien - Kramer Levin, 47 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; pompes (machines) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; machines d'irrigation pour l'agriculture ; diffuseur d'irrigation goutte à goutte ;

Installation entretien et réparation de machines ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation.