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Marques déposées par monsieur FERNANDEZ GEOFFREY
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DEPOLL-MOTEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEPOLL-MOTEURS
M. FERNANDEZ GEOFFREY

Numéro de dépôt :
4015543
Date de dépôt :
24/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/06/2023
DEPOLL-MOTEURS de FERNANDEZ GEOFFREY

Présentation de la marque DEPOLL-MOTEURS

Déposée le 24 juin 2013 par monsieur FERNANDEZ GEOFFREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DEPOLL-MOTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est monsieur FERNANDEZ GEOFFREY domicilié(e) 24 Rue Saint Agnan, BP 89 - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FNZ INDUSTRIES, M. FERNANDEZ GEOFFREY domicilié(e) 24 Rue Saint Agnan, BP 89 - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France.

La marque DEPOLL-MOTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPOLL-MOTEURS est expirée depuis le 24 juin 2023.


M. FERNANDEZ GEOFFREY - 24 Rue Saint Agnan, BP 89 - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France


FNZ INDUSTRIES, M. FERNANDEZ GEOFFREY - 24 Rue Saint Agnan, BP 89 - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 29 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°668615 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29

Machines agricoles ; bouldozeurs ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; tracteurs ; vélomoteurs ;

Publicité ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.