Marque enregistrée - Marque en vigueur

Haute Basse Marée Marée Haute Marée Basse Marée Haute et Basse Les Petites Marées High Tide et Low Tide
M. FERNANDEZ FABIEN

Numéro de dépôt :
4266657
Date de dépôt :
21/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/04/2026
Haute Basse Marée Marée Haute Marée Basse Marée Haute et Basse Les Petites Marées High Tide et Low Tide de FERNANDEZ FABIEN

Présentation de la marque Haute Basse Marée Marée Haute Marée Basse Marée Haute et Basse Les Petites Marées High Tide et Low Tide

Déposée le 21 avril 2016 par monsieur FERNANDEZ FABIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Haute Basse Marée Marée Haute Marée Basse Marée Haute et Basse Les Petites Marées High Tide et Low Tide » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur FERNANDEZ FABIEN domicilié(e) 5 RUE DE L'EGLISE - 33590 - GRAYAN-ET-L'HOPITAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FERNANDEZ FABIEN domicilié(e) 5 RUE DE L'EGLISE - 33590 - GRAYAN-ET-L'HOPITAL - France.

La marque Haute Basse Marée Marée Haute Marée Basse Marée Haute et Basse Les Petites Marées High Tide et Low Tide a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266657.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Haute Basse Marée Marée Haute Marée Basse Marée Haute et Basse Les Petites Marées High Tide et Low Tide arrivera à expiration en date du 21 avril 2026.


M. FERNANDEZ FABIEN - 5 RUE DE L'EGLISE - 33590 - GRAYAN-ET-L'HOPITAL - France


M. FERNANDEZ FABIEN - 5 RUE DE L'EGLISE - 33590 - GRAYAN-ET-L'HOPITAL - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.