Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT-AUBIN
SCEA Fernandez de Castro, SCEA

Numéro de dépôt :
3823747
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2021
CHATEAU SAINT-AUBIN de Fernandez de Castro

Présentation de la marque CHATEAU SAINT-AUBIN

Déposée le 14 avril 2011 par Fernandez de CastroTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU SAINT-AUBIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est Fernandez de CastroTODO domicilié(e) 27 chemin de Dignac - 33590 - JAU DIGNAC ET LOIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Fernandez de Castro domicilié(e) 27 chemin de Dignac - 33590 - JAU DIGNAC ET LOIRAC - France.

La marque CHATEAU SAINT-AUBIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT-AUBIN est expirée depuis le 14 avril 2021.

Fernandez de Castro a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT PIERRE EN L'ISLE , Saint-Pierre en l'Isle


SCEA Fernandez de Castro, SCEA - 27 chemin de Dignac - 33590 - JAU DIGNAC ET LOIRAC - France


SCEA Fernandez de Castro - 27 chemin de Dignac - 33590 - JAU DIGNAC ET LOIRAC - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine.