Déposée le 15 juin 2000 par FERNANDEZ ChristopheTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NEW CYCLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-30 du 28 juillet 2000.
Le déposant est FERNANDEZ ChristopheTODO domicilié(e) " ROUSSEL ", 47500 MONTAYRAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 737 897 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR FERNANDEZ Christophe - France.
La marque NEW CYCLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 28 août 2002 - Rejet partiel n°352425 - Publication au BOPI 2002-08-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30
Cycles - vélos de course - vélos tous terrains - vélos ordinaires - vélos enfants - vélo tous chemins - Vêtements - chaussures -
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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