Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSOULET MARSEILLAIS AUX FRUITS DE MER D'APRES LA RECETTE DE CHRISTIAN FERNANDEZ
M. FERNANDEZ CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
95602346
Date de dépôt :
19/12/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2005

Présentation de la marque CASSOULET MARSEILLAIS AUX FRUITS DE MER D'APRES LA RECETTE DE CHRISTIAN FERNANDEZ

Déposée le 19 décembre 1995 par monsieur FERNANDEZ CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASSOULET MARSEILLAIS AUX FRUITS DE MER D'APRES LA RECETTE DE CHRISTIAN FERNANDEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est monsieur FERNANDEZ CHRISTIAN domicilié(e) VILLA LA ROSERAIE ROUTE DE CAPENS, 31190 AUTERIVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FERNANDEZ CHRISTIAN - France.

La marque CASSOULET MARSEILLAIS AUX FRUITS DE MER D'APRES LA RECETTE DE CHRISTIAN FERNANDEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSOULET MARSEILLAIS AUX FRUITS DE MER D'APRES LA RECETTE DE CHRISTIAN FERNANDEZ est expirée depuis le 19 décembre 2005.

FERNANDEZ CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : CASSOULET PROVENCAL AUX FRUITS DE MER D'APRES LA RECETTE DE CHRISTIAN FERNANDEZ , CASSOULET BRETON AUX FRUITS DE MER , ACADEMIE DES CAFE. BAR. BRASSERIE. BISTROT EUROPEEN , CASSOULET DE LA$ MEDITERRANEE$ AUX FRUITS DE MER$ D'APRES LA RECETTE DE CHRISTIAN$ FERNANDEZ , 101 % , ACADEMIE DE LA GASTRONOMIE EUROPEENNE F TRADITION , CASSOULET DE L'ATLANTIQUE$ AUX FRUITS DE MER$ D'APRES LA RECETTE DE$ CHRISTIAN FRENANDEZ , NEW SCREENS , CASSOULET BASQUE AUX FRUITS DE MER , ACADEMIE EUROPEENNE DE LA GASTRONOMIE


M. FERNANDEZ CHRISTIAN - VILLA LA ROSERAIE ROUTE DE CAPENS, 31190 AUTERIVE - France


M. FERNANDEZ CHRISTIAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Cassoulet aux fruits de mer