Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSOULET BRETON AUX FRUITS DE MER
M. FERNANDEZ CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
96617766
Date de dépôt :
20/03/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2006

Présentation de la marque CASSOULET BRETON AUX FRUITS DE MER

Déposée le 20 mars 1996 par monsieur FERNANDEZ CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASSOULET BRETON AUX FRUITS DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est monsieur FERNANDEZ CHRISTIAN domicilié(e) VILLA LA ROSERAIE ROUTE DE CAPENS, 31190 AUTERIVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FERNANDEZ CHRISTIAN - France.

La marque CASSOULET BRETON AUX FRUITS DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSOULET BRETON AUX FRUITS DE MER est expirée depuis le 20 mars 2006.

FERNANDEZ CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : CASSOULET PROVENCAL AUX FRUITS DE MER D'APRES LA RECETTE DE CHRISTIAN FERNANDEZ , ACADEMIE DES CAFE. BAR. BRASSERIE. BISTROT EUROPEEN , CASSOULET DE LA$ MEDITERRANEE$ AUX FRUITS DE MER$ D'APRES LA RECETTE DE CHRISTIAN$ FERNANDEZ , 101 % , ACADEMIE DE LA GASTRONOMIE EUROPEENNE F TRADITION , CASSOULET DE L'ATLANTIQUE$ AUX FRUITS DE MER$ D'APRES LA RECETTE DE$ CHRISTIAN FRENANDEZ , CASSOULET MARSEILLAIS AUX FRUITS DE MER D'APRES LA RECETTE DE CHRISTIAN FERNANDEZ , NEW SCREENS , CASSOULET BASQUE AUX FRUITS DE MER , ACADEMIE EUROPEENNE DE LA GASTRONOMIE


M. FERNANDEZ CHRISTIAN - VILLA LA ROSERAIE ROUTE DE CAPENS, 31190 AUTERIVE - France


M. FERNANDEZ CHRISTIAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Cassoulet aux fruits de mer

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.