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Marques déposées par monsieur FERNANDEZ CHRISTIAN
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ACADEMIE EUROPEENNE DE LA GASTRONOMIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACADEMIE EUROPEENNE DE LA GASTRONOMIE
M. FERNANDEZ CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
95597379
Date de dépôt :
09/11/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2005

Présentation de la marque ACADEMIE EUROPEENNE DE LA GASTRONOMIE

Déposée le 9 novembre 1995 par monsieur FERNANDEZ CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACADEMIE EUROPEENNE DE LA GASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est monsieur FERNANDEZ CHRISTIAN domicilié(e) VILLA LA ROSERAIE ROUTE DE CAPENS, 31190 AUTERIVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FERNANDEZ CHRISTIAN - France.

La marque ACADEMIE EUROPEENNE DE LA GASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACADEMIE EUROPEENNE DE LA GASTRONOMIE est expirée depuis le 9 novembre 2005.

FERNANDEZ CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : CASSOULET PROVENCAL AUX FRUITS DE MER D'APRES LA RECETTE DE CHRISTIAN FERNANDEZ , CASSOULET BRETON AUX FRUITS DE MER , ACADEMIE DES CAFE. BAR. BRASSERIE. BISTROT EUROPEEN , CASSOULET DE LA$ MEDITERRANEE$ AUX FRUITS DE MER$ D'APRES LA RECETTE DE CHRISTIAN$ FERNANDEZ , 101 % , ACADEMIE DE LA GASTRONOMIE EUROPEENNE F TRADITION , CASSOULET DE L'ATLANTIQUE$ AUX FRUITS DE MER$ D'APRES LA RECETTE DE$ CHRISTIAN FRENANDEZ , CASSOULET MARSEILLAIS AUX FRUITS DE MER D'APRES LA RECETTE DE CHRISTIAN FERNANDEZ , NEW SCREENS , CASSOULET BASQUE AUX FRUITS DE MER


M. FERNANDEZ CHRISTIAN - VILLA LA ROSERAIE ROUTE DE CAPENS, 31190 AUTERIVE - France


M. FERNANDEZ CHRISTIAN - France


Inscription le 18 avril 2001 - Rejet partiel n°321830 - Publication au BOPI 2001-04-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Guide ayant pour objet les hôtels et restaurants. Livre de recette culinaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.