Marque enregistrée - Marque en vigueur

IMPERIAL RAW MUSIC
M. Fernandez Alexandre

Numéro de dépôt :
4241695
Date de dépôt :
19/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/01/2026
IMPERIAL RAW MUSIC de Fernandez Alexandre

Présentation de la marque IMPERIAL RAW MUSIC

Déposée le 19 janvier 2016 par monsieur Fernandez Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « IMPERIAL RAW MUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est monsieur Fernandez Alexandre domicilié(e) 442 rue des muriers - 01170 - GENEVE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Imperial raw music, M. Bohin Philippe domicilié(e) 14 rue des meuniers - 75012 - PARIS - France.

La marque IMPERIAL RAW MUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241695.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERIAL RAW MUSIC arrivera à expiration en date du 19 janvier 2026.


M. Fernandez Alexandre - 442 rue des muriers - 01170 - GENEVE - Suisse


Imperial raw music, M. Bohin Philippe - 14 rue des meuniers - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Inscription le 26 octobre 2016 - Rejet partiel n°688038 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Inscription le 26 octobre 2016 - Rejet partiel n°688037 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web.