Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARCHITECTURIALE
FERNANDES VICTOR
FERNANDES MANUEL
FERNANDES DANIEL

Numéro de dépôt :
4246393
Date de dépôt :
04/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/02/2026
ARCHITECTURIALE de FERNANDES VICTOR

Présentation de la marque ARCHITECTURIALE

Déposée le 4 février 2016 par FERNANDES VICTOR, FERNANDES MANUEL, FERNANDES DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARCHITECTURIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Les déposants sont FERNANDES VICTOR domicilié(e) 53 CHEMIN DES PLANTES - 28210 - COULOMBS - France, FERNANDES MANUEL domicilié(e) 67 GRANDE RUE - 28210 - VACHELESSES LES BASSES - France, FERNANDES DANIEL domicilié(e) 1 Bis RUE DES VERGERS - 28210 - VILLEMEUX SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ D'AVOCATS GUEDJ domicilié(e) 505 PLACE DES CHAMPS ELYSÉES - 91026 - EVRY CEDEX - France.

La marque ARCHITECTURIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHITECTURIALE arrivera à expiration en date du 4 février 2026.


FERNANDES VICTOR - 53 CHEMIN DES PLANTES - 28210 - COULOMBS - France

FERNANDES MANUEL - 67 GRANDE RUE - 28210 - VACHELESSES LES BASSES - France

FERNANDES DANIEL - 1 Bis RUE DES VERGERS - 28210 - VILLEMEUX SUR SEINE - France


SOCIÉTÉ D'AVOCATS GUEDJ - 505 PLACE DES CHAMPS ELYSÉES - 91026 - EVRY CEDEX - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

– services d'agence immobilière. – estimation et affaires immobilière.

– construction. – information, conseil et supervision en matière de construction. – maçonnerie, couverture de toit, isolation, démolition.