Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVA CLAN
MR FERNANDES Paulo
MR CORNUCHE Christophe

Numéro de dépôt :
97695000
Date de dépôt :
15/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2007

Présentation de la marque NOVA CLAN

Déposée le 15 septembre 1997 par monsieur FERNANDES Paulo et monsieur CORNUCHE Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVA CLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Les déposants sont monsieur FERNANDES Paulo domicilié(e) 4 allée des paquerettes, 78990 Elancourt - France et monsieur CORNUCHE Christophe domicilié(e) 1 allée de l'aude, 78990 Elancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERNANDES Paulo - France.

La marque NOVA CLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA CLAN est expirée depuis le 15 septembre 2007.

FERNANDES Paulo a également déposé les autres marques suivantes : kiditou , CODATribes


MR FERNANDES Paulo - 4 allée des paquerettes, 78990 Elancourt - France

MR CORNUCHE Christophe - 1 allée de l'aude, 78990 Elancourt - France


FERNANDES Paulo - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Vêtements (habillements), chaussures (à l'exception de chaussures orthopédiques) chapellerie