Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D A C DESIGN ADVANCED CAR
FERNANDES Pascal

Numéro de dépôt :
97678601
Date de dépôt :
14/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2007

Présentation de la marque D A C DESIGN ADVANCED CAR

Déposée le 14 mai 1997 par FERNANDES Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D A C DESIGN ADVANCED CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est FERNANDES Pascal, domicilié(e) 14 rue Basse, 21600 CHEVIGNY FENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal FERNANDES - France.

La marque D A C DESIGN ADVANCED CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678601.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D A C DESIGN ADVANCED CAR est expirée depuis le 14 mai 2007.


FERNANDES Pascal - 14 rue Basse, 21600 CHEVIGNY FENAY - France


Monsieur Pascal FERNANDES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Véhicules Carrosseries et châssis pour véhicules Pare-chocs pour véhicules Entretien et réparation d'automobiles Lavage de véhicules Nettoyage de véhicules Assistance en cas de pannes de véhicules Polissage de véhicules Traitement préventif contre la rouille pour véhicules Traitement et revêtement des métaux Polissage Soudure

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.