Déposée le 7 février 2014 par monsieur FERNANDES Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « m Mobitronic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-09 du 28 février 2014.
Le déposant est monsieur FERNANDES Michel domicilié(e) 1265 rue d'agey - 21410 - STE MARIE SUR OUCHE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FERNANDES Michel domicilié(e) 1265 rue d'agey - 21410 - STE MARIE SUR OUCHE - France.
La marque m Mobitronic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066910.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque m Mobitronic est expirée depuis le 7 février 2024.
FERNANDES Michel a également déposé les autres marques suivantes : EN COUREO , EUREO
M. FERNANDES Michel - 1265 rue d'agey - 21410 - STE MARIE SUR OUCHE - France
M. FERNANDES Michel - 1265 rue d'agey - 21410 - STE MARIE SUR OUCHE - France
Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; Brouette électrique, chenillard, machine de déplacement, machine de manutention horticole, piscicole, fauteuil électrique, monte-escalier, ascenseur intérieur, machine de préhension au levage par tout dispositif à palonnier, à ventouse, colonne télescopique rigide, robot de déplacement, traction et port de charge.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Ecran et borne tactile, appareils embarqués et systèmes d'identification automatique 2D 3D, laser rayon infra-rouge, électromagnétique… d'authentification, de marquage, d'impression d'étiquetage, de détection de présence, de lecture, de captage, transmission et de reconnaissance de signaux électriques symboles de signaux radio, de radiofréquence, appareil et logiciel de dématérialisation et signature électronique, appareil de vision, de numérisation de formes 2 et 3D, transmission de données analogiques et numériques ; de transmetteur d'information, d'alimentation secourue, borne de recharge de batteries ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; remorques (véhicules), chariots élévateurs, chariots de manutention avec ou sans moteur engin de déplacement sur terrain de golf, agricole, horticole, piscicole, forêt, tout terrain, pour déplacement sur plage, en haras, parc d'attraction, terrain de sport.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Location de matériel de publicité sur le lieu de vente, location de véhicules pour l'animation, d'animation commerciale et de foire, vente en ligne de matériel et fourniture d'identification marquage impression étiquetage numérisation, de communication et radiocommunication, de sécurité, de vision, éclairage, de signalisation, d'affichage dynamique notamment, d'éclairage, remorque, batterie, fournitures y afférent et autre moyen d'alimentation électrique, d'équipement, d'alimentation électrique, de téléphonie, d'aide à la navigation.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; construction navale ; Location de matériel d'aide à la manutention et déplacement de biens et de personnes, emport et port des matériaux, sable, gravas de chantier (machines de chantier) ; location d'engins terrestres mobiles (machines de chantier),, location de batteries, d'équipement et de borne appliquée à l'alimentation électrique secourue destinés aux engins et équipements de chantier de construction de nettoyage et de démolition ; location d'appareils de surveillance, de prévention protection contre le vol détection des intrusions, de transmission d'information, d'identification des personnes et des outils, d'éclairage nocturne ; location d'automate de pesée, location d'appareils de numérisation et restitutions de contenu 2 et 3D et des plans, d'imprimantes, de numériseur.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; Etude et réalisation de projet de motorisation, de traction, de carrosserie, remorque, accessoires de tracteurs électriques à base de technologie électronique, hydraulique, mécanique électromécanique, électrotechnique (travaux d'ingénieurs) ; conception étude réalisation de système traçabilité des flux et des activités en mobilité notamment intégrant la collecte, la capture et la transmission d'information temps réel, la lecture et reconnaissance automatique de documents, la communication radio fréquence, la signalisation (travaux d'ingénieurs) ; analyse expression fonctionnelle et technique du besoin intégrant les points de vue de l'analyse du cycle de vie et l'écoconception travaux d'ingénieurs) ; analyse de la valeur des systèmes de manutention, réception, expédition de marchandises, mise à quai, levage, port et emport de charge (travaux d'ingénieurs) ; étude et conception de logiciel de système d'information embarqué intégré et communiquant, d'objet communiquant. Etude d'intégration de systèmes hétérogène (information, matière, énergie) (travaux d'ingénieurs) ; maquettage de solutions, numérisation de pièces ou objet 3D ; étude de systèmes de dématérialisation des documents à chacun des stades de leur cycle de vie, étude conception mise en place de plateforme d'échange numérique, de hébergement et ou gestion de services opérés pour compte propre ou compte de tiers (travaux d'ingénieurs) ; visite générale périodique d'équipements de traction et emport de charge (contrôle de qualité).
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