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Marques déposées par FERNANDES Daniel
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C.D. Malin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.D. Malin
FERNANDES Daniel

Numéro de dépôt :
98748456
Date de dépôt :
04/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/09/2008

Présentation de la marque C.D. Malin

Déposée le 4 septembre 1998 par FERNANDES Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « C.D. Malin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est FERNANDES Daniel, domicilié(e) 117 Av Henri Ravera, 92220 Bagneux, Agissant au nom et pour le compte de la société CDMalin en cour de formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERNANDES Daniel - France.

La marque C.D. Malin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.D. Malin est expirée depuis le 4 septembre 2008.

FERNANDES Daniel a également déposé les autres marques suivantes : ARCHITECTURIALE , ZOMBLARD


FERNANDES Daniel - 117 Av Henri Ravera, 92220 Bagneux, Agissant au nom et pour le compte de la société CDMalin en cour de formation - France


FERNANDES Daniel - France


Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301942 - Publication au BOPI 2000-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Disques acoustiques.