Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MS MAKE SENSE CLOTHING
Fernanda Norberto
Richard Gamba

Numéro de dépôt :
3562921
Date de dépôt :
13/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MS MAKE SENSE CLOTHING de Fernanda Norberto

Présentation de la marque MS MAKE SENSE CLOTHING

Déposée le 13 mars 2008 par Fernanda Norberto et Richard Gamba auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MS MAKE SENSE CLOTHING »

Les déposants sont Fernanda Norberto domicilié(e) 2 Place de l'Hotel de Ville,02300 CHAUNY - 02300 - France et Richard Gamba domicilié(e) 2 Place de l'hotel de Ville,02300 CHAUNY - 02300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard Gamba domicilié(e) 2 Place de l'hotel de Ville,02300 CHAUNY - 02300 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


Fernanda Norberto - 2 Place de l'Hotel de Ville,02300 CHAUNY - 02300 - France

Richard Gamba - 2 Place de l'hotel de Ville,02300 CHAUNY - 02300 - France


Richard Gamba - 2 Place de l'hotel de Ville,02300 CHAUNY - 02300 - France


Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet total n°488126 - Publication au BOPI 2008-12-22

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.