Déposée le 6 novembre 1984 par monsieur Fernand SCHOLL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOYNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Fernand SCHOLL domicilié(e) 31, rue Hardenberg, 92220 BAGNEUX. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.
La marque MOYNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Fernand SCHOLL - 31, rue Hardenberg, 92220 BAGNEUX. - France
Cabinet PROTEC. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14
Inscription le 21 janvier 1993 - Transmission de propriété n°154035 - Publication au BOPI 1993-01-21
Inscription - Concession de licence n°13203 - Publication au BOPI
Sacs à main, sacs de voyage, malles et valises, petite maroquinerie, parapluies, cannes, foulards, cravates, chaussures, ceintures, vêtements.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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