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Marques déposées par monsieur Fernand SCHOLL 31
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LES MALLES MOYNAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MALLES MOYNAT
Monsieur Fernand SCHOLL 31, rue Hardenberg, 92220 BAGNEUX.

Numéro de dépôt :
1287055
Date de dépôt :
18/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/1994
LES MALLES MOYNAT de Fernand SCHOLL 31

Présentation de la marque LES MALLES MOYNAT

Déposée le 18 octobre 1984 par monsieur Fernand SCHOLL 31 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MALLES MOYNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Fernand SCHOLL 31 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque LES MALLES MOYNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MALLES MOYNAT est expirée depuis le 18 octobre 1994.


Monsieur Fernand SCHOLL 31, rue Hardenberg, 92220 BAGNEUX. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Inscription le 21 janvier 1993 - Transmission de propriété n°154035 - Publication au BOPI 1993-01-21

Inscription - Concession de licence n°13203 - Publication au BOPI

Sacs à main, sacs de voyage, malles et valises, petite maroquinerie, parapluies, cannes, foulards, cravates, chaussures, ceintures, vêtements.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.