Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PASSEGRAPP
Numéro de dépôt :
1108187
Date de dépôt :
20/01/1977
Lieu de dépôt :
BLOIS
Présentation de la marque LE PASSEGRAPP
Déposée le 20 janvier 1977 par Fernand RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « LE PASSEGRAPP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PASSEGRAPP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE PASSEGRAPP est expirée depuis le 20 janvier 1987.
Fernand RENAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015