Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES FIBULATIONS DE CHARLES ET PETRONILLE LE FIL QUI COURT...
M. Fernand MARMELO
Mme. Agnès CAZEMAJOU

Numéro de dépôt :
3874814
Date de dépôt :
18/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LES FIBULATIONS DE CHARLES ET PETRONILLE LE FIL QUI COURT... de Fernand MARMELO

Présentation de la marque LES FIBULATIONS DE CHARLES ET PETRONILLE LE FIL QUI COURT...

Déposée le 18 novembre 2011 par monsieur Fernand MARMELO et madame Agnès CAZEMAJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES FIBULATIONS DE CHARLES ET PETRONILLE LE FIL QUI COURT... »

Les déposants sont monsieur Fernand MARMELO domicilié(e) 314 chemin de Barrayrous - 31340 - VILLEMATIER - France et madame Agnès CAZEMAJOU domicilié(e) 314 chemin de Barrayrous - 31340 - VILLEMATIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Agnès CAZEMAJOU domicilié(e) 314 chemin de Barrayrous - 31340 - VILLEMATIER - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 41


M. Fernand MARMELO - 314 chemin de Barrayrous - 31340 - VILLEMATIER - France

Mme. Agnès CAZEMAJOU - 314 chemin de Barrayrous - 31340 - VILLEMATIER - France


Mme. Agnès CAZEMAJOU - 314 chemin de Barrayrous - 31340 - VILLEMATIER - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 24 août 2012 - Rejet total n°582689 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-24

Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Publication de livres ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.